Nos mentions
légales

Article 1

Direction de
la publication

Le nom de domaine silver-access.fr est la propriété exclusive de la société Silver Access SAS, dont les informations légales sont disponibles ci-après :

Silver Access SAS
28 rue du Guelmeur
29200 Brest
France
SIRET : 848 021 093 00028
RCS : Brest B 848 021 093
N° TVA Intracommunautaire : FR59848021093
Code APE : 7111Z
Capital social : 15.000,00€
Contact : contact@silver-access.fr
Direction de la publication : Hermann Ropars

Article 2

Informations
sur l'hébergeur

Le site internet silver-access.fr a été conçu et réalisé par l’agence My Little Com’, agence de communication à Brest : My Little Com’ 09 81 00 06 06 www.my-little-com.com

Article 3

Informations
sur l'hébergeur

Le site silver-access.fr est hébergé par 1&1 Ionos SARL :

1&1 IONOS SARL
7 place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines C
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE: 6201Z

Article 4

Droits d'auteur
et de reproduction

La reproduction de contenu de ce site, en tout ou partie, est interdite sans la permission écrite du Directeur de la Publication du site silver-access.fr (sauf mention particulière). Le contenu de ce site inclut sa structure générale, le logo, les templates, les textes, les documents téléchargeables, les images animées ou non, les vidéos ainsi que leur design et les sons dont le site est composé. Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par l’éditeur est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon. Tout autre contenu n’appartenant pas à Silver Access SAS (photos, textes, images, codes sources, logos, etc…) est la propriété de leurs détenteurs respectifs. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. L’éditeur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Article 5

Mise à jour des
mentions légales

Silver Access SAS se réserve le droit de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. Tous les utilisateurs sont donc invités à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance.